Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CANTON NEM
Monsieur PICHARD Philippe agissant pour le compte de : - La Société SELTEA (en cours de création)

Numéro de dépôt :
98733708
Date de dépôt :
20/05/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/05/2008

Présentation de la marque CANTON NEM

Déposée le 20 mai 1998 par monsieur PICHARD Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CANTON NEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-27 du 3 juillet 1998.

Le déposant est monsieur PICHARD Philippe domicilié(e) Les cinq chemins, 56580 CREDIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELTEA Melle Valérie BURET - France.

La marque CANTON NEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98733708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CANTON NEM est expirée depuis le 20 mai 2008.

PICHARD Philippe a également déposé les autres marques suivantes : Les Gallières , DOMAINE DE LA CHAPELLE , HOLA ESPAÑA ! , SOIREE TAPAS , L'ANCESTRALE


Monsieur PICHARD Philippe agissant pour le compte de : - La Société SELTEA (en cours de création) - Les cinq chemins, 56580 CREDIN - France


SELTEA Melle Valérie BURET - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-45

Publication - Publication le 3 juil. 1998 au BOPI 1998-27

Plats cuisinés à base de viande, poissons, fruits et légumes, viande, poisson, volaille, et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestible ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.